Décisions du bureau CASDIS - ARCHVES 2017-2018
ARCHIVES
Retrouvez ici toutes les décisions prises par le bureau du Conseil d'administration du SDIS pour les années 2017 et 2018
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DÉCISIONS ANNÉE 2018 :
Réunion du 19 décembre 2018
- Décision 1 : APD LA RICAMARIE
- Décision 2: APD MONTBRISON
- Décision 3: Convention VSE - LA METARE
- Décision 4: Conventions ST J BONNEFONDS-ST ALBAN les EAUX
- Annexe 4.1: Annexe Convention St Jean Bonnefonds
- Annexe 4.2: Annexe Convention St Alban
- Décision 5: Division en volume - LE CERGNE
- Décision 6: Division en volume - ST MARTIN LA SAUVETE
- Décision 7: Convention CNR
- Annexe 7.1: Annexe Convention CNR-SDIS
- Décision 8: Convention SDMIS - concours SGT 2019
- Annexe 8.1: Annexe convention concours SGT 2019
- Décision 9: Convention Medecine travail - CD 42
- Annexe 9.1: Annexe Convention Santé inter-SIS
- Décision 10: Stagiaire Ingenieur BSI
- Décision 11: Attribution Faisceaux hertziens
- Décision 12: Avenant Nettoyage des locaux
- Annexe 12.1: Annexe Avenant nettoyage locaux
- Décision 13: Attribution Marche Pneus
- Décision 14: Prise en charge prejudices M SERRANO
- Décision 15: Avenant de transfert CTA CODIS
- Annexe 15.1: Annexe Avenant de transfert - CTA CODIS
- Décision 16: Avenant NEULISE - lot 12
- Annexe 16.1: Annexe Avenant NEULISE
Réunion du 19 novembre 2018
- Décision 1 : Ester en justice - SUPER
- Décision 2: Ester en justice - LAFERTIN
- Décision 3: Marche de travaux Le Cergne
- Décision 4: Marche protection respiratoire
- Décision 5: Marche materiels de sport
- Décision 6: Marche maintenance vehicules
- Décision 7: Marche restauration
- Décision 8: Avenant Espaces verts - CIS Andrezieux
- Annexe 8.1: Annexe Avenant espaces verts - CIS Andrezieux
- Décision 9: Avenant Nettoyage locaux - CIS Andrezieux
- Annexe 9.1: Annexe avenant nettoyage locaux - Andrezieux
- Décision 10: Taux de promotion 2019
- Décision 11: Tableaux des effectifs 10-2018
- Annexe 11.1: Tableaux des effectifs - Administratifs
- Annexe 11.2: Tableaux des effectifs - Techniques
- Annexe 11.3: Tableaux des effectifs - SPP
- Décision 12: Recours agents contractuels
- Décision 13: Renouvellement convention medecine - CD 42
- Annexe 13.1: Annexe Convention Medecine preventive CG 42
Réunion du 25 octobre 2018
- Décision 1 : Avenant Lot 5 - CIS CUINZIER
- Annexe 1.1 : Annexe Avenant Lot 5 - CIS CUINZIER
- Décision 2 : Avenant Lot 2 - CIS LE CERGNE
- Annexe 2.1: Annexe Avenant Lot 2 - CIS LE CERGNE
- Décision 3 : Avenant Lot 5 - CIS MONTBRISON
- Annexe 3.1 : Annexe Avenant Lot 5 - Reabilitation CIS MONTBRISON
- Décision 4 : Ester en justice - Vol carte essence TOTAL
- Décision 5 : Convention CREPS - nov 2018
- Annexe 5.1 : Annexe Convention CREPS 2018
- Décision 6: Prise en charge Arbre Noel CDIS
- Décision 7: Recours a CDD - AJM
- Décision 8 : Mise en place Comites de centre
Réunion du 3 octobre 2018
- Décision 1 : Attribution marche assurances
- Décision 2 : Attribution marche ANTARES
- Décision 3 : Attribution marche bacs ultrasons
- Décision 4 : Avenants marches CIS NEULISE et St ALBAN les E
- Annexe 4.1 : Annexes Avenants CIS NEULISE et St ALBAN les E
- Décision 5 : Convention de fin de mise a dispo CIS ANDREZIEUX-B
- Annexe 5.1 : Annexe Convention de fin de mise a disposition ANDREZIEUX-B
- Décision 6 : Reforme et cessions vehicules
- Décision 7 :Frais de deplacement
Réunion du 7 septembre 2018
- Décision 1 : Tableaux des effectifs au 01-09-2018
- Décision 2 : Protocole SPP
- Annexe 2 : Annexe Protocole SPP
- Décision 3 : Contractuels
- Décision 4 : Convention Socle de competences - CD 42
- Annexe 4 : Annexe Convention Socle de competences - CD 42
- Décision 5 : Prejudice velo SPV POINTARD
- Décision 6 : Modalites vote electronique
- Annexe 6 : Annexe Modalites vote electronique
- Décision 7 : Convention Formation VALABRE 2018
- Annexe 7 : Annexe Convention Formation VALABRE 2018
- Décision 8 : Convention SDMIS - RAD 1
- Annexe 8 : Annexe Convention SDMIS - RAD 1
- Décision 9 : Reforme vehicules
- Décision 10 : Transfert PP St St Martin la Sauvete
- Décision 11 : Attribution Marche CIS CORDELLE
- Décision 12 : Attribution Marché Magasin general
- Décision 13 : Reconduction Marche TSI
Réunion du 26 juin 2018
- Décision 1 : Convention ASSE - SDIS 2018 -2019
- Annexe 1 : Annexe Convention ASSE - SDIS 2018 -2019
- Décision 2 : Convention Meeting aérien Roanne 2018
- Annexe 2 : Annexe Convention Meeting aérien Roanne 2018
- Décision 3 : Cession CIS NEULISE
- Décision 4 : Mutuelle des agents
- Décision 5: Taux de subrogation SPV - 160
- Décision 6 : PEC frais medicaux SPP GIRAUD
- Décision 7 : Ratio Attache hors classe 2018
- Décision 8: Indemnites jury concours SPPNO 2018
- Décision 9 : Avenant logiciel de formation
- Annexe 9 : Annexe Avenant logiciel de formation
- Décision 10 : Gratification stagiaires SSSM
- Décision 11 : PEC dégrations M. PAITRE
Réunion du 7 juin 2018
- Décision 1 : Plan d'equipements des materiels 2018
- Décision 2 : Protocole toiture CIS Chambon F
- Décision 3 : Ester en justice incendies volontaires SURY et St ROMAIN
- Décision 4: Avenants Marchés CIS St ALBAN et NEULISE
- Annexe 4.1 : Annexe 1 - Avenant Lot 9 - CIS Neulise
- Annexe 4.2 : Annexe 2 - Avenant Lot 12 - CIS Neulise
- Annexe 4.3 : Annexe 3 - Avenant Lot 5 - CIS St Alban les Eaux
- Annexe 4.4 : Annexe 4 - Avenant Lot 9 - CIS St Alban les Eaux
- Décision 5: Remises de penalites - SUPER
- Décision 6: Taux de promotion Lieutenant hors classe 2018
Réunion du 17 mai 2018
- Décision 1 : Plan d'equipements des materiels 2018
- Décision 2 : Convention Club ARTEMIS
- Décision 3 : Convention Ecole des Mines - iCrisis
- Décision 4 : Convention gpt commandes ANTARES
- Annexe 4 : Annexe Convention gpt commandes ANTARES
- Décision 5 : Réévaluation valeurs des titres restaurants
- Décision 6 : Mise a jour - Creation des emplois du SDIS
- Décision 7 : Recours a un agent contractuel
- Décision 8 : Mise en place du compte personnel de formation
- Décision 9 : Ester en justice -Mme REINHARDT
Réunion du 26 avril 2018
- Décision 1 : Pollueur payeur St Victor
- Décision 2 : Remises de pénalités de retard
- Décision 3: Recours aux contractuels
- Décision 4 : Attribution marché ARTEMIS
- Décision 5 : Attribution marché matériels de plongée
- Décision 6 : Convention avance UGAP
- Annexe 6 : Annexe Convention UGAP
- Décision 7 : Convention constitutive Zone défence Sud Est
- Décision 8 : Avenant Dommages aux biens
- Décision 9 : Avenant Mutuelle INTERIALE 2018
- Annexe 9: Annexe convention mutuelle
- Décision 10: Avenant ISILOG
- Annexe 10: Annexe Avenant ISILOG
- Décision 11: Avenant CODIS
- Annexe 11: Annexe Avenant CODIS
- Décision 12: Réforme vehicules
- Décision 13: Convention PELUSSIN
- Annexe 13 : Annexe Convention PELUSSIN
- Décision 14: Convention surveillance St Victor
- Annexe 14 : Annexe Convention surveillance St Victor
- Décision 15: Convention CREPS 2018
- Annexe 15 : Annexe Convention CREPS 2018
Réunion du 1er mars 2018
- Décision 1 : Avenant lot 9 CIS CUINZIER
- Annexe 1
- Décision 2 : Vente véhicule à Sport auto 42
- Décision 3 : Gratification stagiaire Engagement citoyen
- Décision 4 : Gratification stagiaire Engagement citoyen
Réunion du 15 février 2018
- Décision 1 : L’avenant de transfert de la société VTN à la société de confection BALSAN pour le marché d’acquisition de tenues de service et d’intervention (TSI).
- Annexe 1
- Décision 2 : Les avenants au marché de construction du centre d'incendie et de secours de CUINZIER pour les lots n°1, 2, 4 et 10.
- Décision 3: PEC dégradations chez particuliers par SP
- Décision 4: Vente véhicule Sauveteurs secouristes MABLY
- Décision 5: Convention défilé 14 juillet 2018
Réunion du 19 janvier 2018
- Décision 1 : Le transfert en pleine propriété du centre d'incendie
- Décision 2 : Le plan d'équipement des matériels 2018
- Décision 3 : L'avenant du transfert au mrché relatif aux prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations - lots 6 et 7
- Décision 4 : L'approbation du plan de formation pluriannuel pour la période 2018-2020
- Décision 5 : La convention relative aux modalités de réalisation des visites médicales des agents de sécurité incendie de l'aéroport de Roanne
- Décision 6 : La convention pour la mise à disposition des infrastructures du centre d'incendie et de secours de Roanne au profit de la gendarmerie
- Décision 7 : Les modalités de financement des travaux de voirie à proximité du centre d'incendie et de secours de le Cergne
- Annexe :
DÉCISIONS ANNÉE 2017 :
Réunion du 12 décembre 2017
- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la maintenance et les prestations associées au système de gestion de l'alerte ARTEMIS
- Décision 2 : L'avenant au marché de travaux de construction du centre d'incendie et de secours de Neulise - lot 5
- Décision 3 : L'avenant au lot 9 concernant le marché relatif aux prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations
- Décision 4 : Les tableaux des effectifs
- Décision 5 : Les taux de promotion au titre de l'année 2018
- Décision 6 : L'évolution dans l'encadrement du CTA CODIS
- Décision 7 : Le renouvellement de la convention portant sur l'organisation du secours d'urgence aux personnes et l'aide médicale urgente
- Décision 8 : La convention avec le service métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) relative à l'organisation de concours de sapeurs pompiers professionnels au titre de l'année 2018
- Annexe
- Décision 9 : La convention interdépartementale d'assistance opérationnelle entre le SDIS 42 et le SDMIS
- Annexe
- Décision 10 : La convention UGAP 2017
- Annexe
- Décision 11 : Le projet convention avec l'ENSOSP relative à l'organisation de formations
- Décision 12 : La convention avec le centre de ressources, d'expertise et de performances sportives (CREPS) relative à l'organisation de formations
- Décision 13 : La vente d'un véhicule réformé
Réunion du 22 novembre 2017
- Décision 1 : L'acquisition d'un caisson d'entrainement
- Décision 2 : L'avenant de transfert au marché de travaux de construction du centre d'incendie et de secours d'Andrézieux-Bouthéon - lot plâterie, plafonds, peinture
- Annexe
- Décision 3 : La cession de parts sociales SEMIG
- Décision 4 : La remise de pénalités de retard - travaux au CODIS
- Décision 5 : La convention NRBC - SDIS 42 et 43
- Décision 6 : Le renouvellement de la convention USSH
Réunion du 12 octobre 2017
- Décision 1 : L'attribution du marché pour la formation aux permis de conduire routiers et bateaux
- Décision 2 : L'avenant n° 5 relatif au marché de fourniture d'une nouvele version logiciel ARTEMIS, de matériels, d'améliorations fonctionnelles et de maintenance des matériels, de logiciels ARTEMIS et de téléphonie déployés pour le traitement de l'alerte au sein du corps départemental d'incendie et de secours de la Loire
- Annexe
- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à la maintenance et l'évolution des applications SYAPE
- Décision 4 : Les quotas d'encadrement pour les emplois de direction
Réunion du 19 septembre 2017
- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de caméras thermiques et accessoires
- Décision 2 : La reconduction du marché de fournitures de tenues de service et d'intervention
- Décision 3 : Les avenants au marché de travaux de réhabilitation-extension du centre d'incendie et de secours de Jonzieux
- Décision 4 : L'avenant au marché de travaux de réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Saint-Symphorien de LSAY
- Annexe
- Décision 5 : Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d'un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade G. Guichard par la SASP ASSE
- Annexe
- Décision 6 : La convention avec le centre de gestion de la Loire relative au service de remplacement d'agents indisponibles
- Décision 7 : L'approbation des tableaux des effectifs
- Décision 8 : La réforme de véhicules et de matériels
- Décision 9 : La rétrocession d'une bande de terrain d'assiette du centre d'incendie et de secours de Périgneux
Réunion du 29 juin 2017
- Décision 1 : Avenants de transfert à divers marchés de travaux de construction ou de réhabilitation de centres d'incendie et de secours
- Annexe 1 Avenant Cuinzier
- Annexe 2 Avenant Montrond les Bains
- Annexe 3 Avenant Andrézieux Bouthéon
- Annexe 4 Avenant Saint-Alban les Eaux
- Annexe 5 Avenant Jonzieux
- Annexe 6 Avenant Panissières
- Annexe 7 Avenant Saint Symphorien de Lay
- Annexe 8 Avenant le Cergne
- Annexe 9 Avenant Neulise
- Décision 2 : Définition du taux de promotion pour le grade d'agent de maîtrise principal au titre de l'année 2017
- Décision 3 : Tableau des effectifs au 1/07/2017
- Décision 4 : Prise en charge du préjudice matériel subi par un sapeur-pompier lors d'une intervention
- Décision 5 : Cautionnement pour le Musée des sapeurs-pompiers
- Annexe
- Décision 6 : Charte informatique CNIL
- Annexe 1
- Annexe 2
Réunion du 8 juin 2017
- Décision 1 : Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Jean Bonnefonds
- Annexe
- Décision 2 : Avenant n° 2 au marché d'acquisition d'un logiciel de gestion de la formation
- Annexe
- Décision 3 : Règlement fonctionnel du volet animalier de la formation opérationnelle spécialisée interventions animalières et cynotechniques (FOS IAC)
- Décision 4 : Renouvellement de la convention de partenariat avec le CNFPT
- Décision 5 : Convention relative à la participation à la gestion de crise des volontaires internationaux en soutien opérationnel virtuel (VISOV)
- Décision 6 : Prise en charge du préjudice matériel subi par un sapeur pompier lors d'une formation
Réunion du 11 mai 2017
- Décision 1 : Arrêté de la nouvelle organisation du SDIS 42
- Décision 2 : Plan d'équipement 2017
- Décision 3 : Réforme de véhicules et de matériels
- Décision 4 : Convention avec PHF
- Décision 5 : Convention Ville de St Etienne - surveillance de la baignade à Saint-Victor
- Décision 6 : Convention avec l'Etat - sirènes
Réunion du 20 avril 2017
- Décision 1 : Attribution du marché négocié sans publicité ni mise en concurrence pour l'acquisition de la solution logicielle ARTEMIS
- Décision 2 : Attribution du marché de travaux concernant la restructuration du centre d'incendie et de secours de Chalmazel
- Décision 3 : Attribution du marché de travaux concernant la construction d'un remisage destiné aux véhicules d'intervention du CODIS sur le site du CDIS
- Décision 4 : Attribution du marché concernant la maintenance des pylônes, des mâts haubanés et équipements périphériques pour le SDIS 42
- Décision 5 : Attribution du marché de travaux concernant la construction du centre d'incendie et de secours de Saint Alban les Eaux
Réunion du 23 mars 2017
- Décision 1 : Attribution du marché de construction du CIS de Neulise
- Décision 2 : Attribution du marché de construction du CIS de St Alban
- Décision 3 : Décision modificative attribution du marché de réaménagement du CIS de Montbrison
- Décision 4 : Avenant au marché CTA CODIS
- Avenant CTA lot 5 Isoplac 42
- Avenant CTA lot 6 MCF Carrelage
- Avenant CTA lot 7 Aspircir Sodam
- Décision 5 : Avenants CIS Andrézieux Bouthéon
- Annexe
- Décision 6 : Avenant convention socle commun CDG
- Décision 7 : Contrat de location local Chalmazel
- Annexe
- Décision 8 : Convention PJJ 42
- Annexe
Réunion du 10 mars 2017
- Décision unique : L'attribution du marché relatif à la réhabilitation et l'extension du Centre d'incendie et de secours de Cuinzier
Réunion du 2 mars 2017
- Décision 1 - L'attribution du marché relatif à l'extension et la réhabilitation du centre de secours du Cergne
- Décision 2 - L'attribution du marché relatif à l'extension et la réhabilitation du centre de secours de St Symphorien de Lay
- Décision 3 - L'attribution du marché relatif à l'extension et la réhabilitation du centre de secours de Montbrison
- Décision 4 - La convention type relative à l'entretien des espaces verts et abords de certains Centres d'incendie et de secours
- Décision 5 - Les conventions interdépartementales d'assistance opérationnelle avec le SDIS 63 et le SDIS 03
Réunion du 16 février 2017
- Décision 1 : L'attribution du marché de travaux concernant l'extension et la réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Panissières
- Décision 2 : L'attribution du marché de travaux concernant le réaménagement du gymnase du centre d'incendie et de secours de Firminy
- Décision 3 : L'attribution du marché de travaux concernant la réhabilitation du centre d'incendie et de secours du Chambon Feugerolles
- Décision 4 : L'attribution du marché portant sur la formation au permis de conduire routier poids lourds
- Décision 5 : La constitution de servitude de passage sur le terrain d'assiette de la caserne de sapeurs-pompiers de Pélussin
- Décision 6 - La réforme de matériels et de véhicules divers
- Décision 7 : La prime de fonctionnalissation attribuée aux emplois supérieurs de direction
- Décision 8 : La convention relative à la formation au secourisme et au développement de comportements civiques dans les collèges ligériens
- Décision 9 : Le renouvellement de la convention de mise à disposition de motoneiges par la communauté de communes des Monts du Pilat pour assurer les secours
- Décision 10 : La convention relative à l'utilisation de la plate forme de formation en ligne CLAROLINE mise à disposition par ENASIS
- Décision 11 : La convention relative au fonctionnement d'une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de sécurité civile de Lyon Bron
Réunion du 25 janvier 2017
Décision unique : Mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel)
Réunion du 19 janvier 2017
- Décision 1 : L'avenant 1 au marché de nettoyage des locaux du Centre départemental des services d'incendie et de secours de la Loire
- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à la construction du centre d'incendie et de secours de St Jean Bonnefonds
- Décision 3 : La constitution d'un acte de servitude entre la commune de St Just St Rambert et le Service départemental d'incendie et de secours de la Loire
- Décision 4 : La constitution d'un acte de servitude entre la Société Forestière des chauds et le Service départemental d'incendie et de secours de la Loire
- Décision 5 : La réforme et la vente de véhicules et divers matériels
- Décision 6 : La révision des durées d'amortissement des biens immobiliers
- Décision 7 : La modification du règlement fonctionnel de la formation opérationnelle spécialisée Unité de traitement de l'alerte nord
- Décision 8 : L'approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
- Décision 9 : Les conventions de transfert pour les sirènes utilisées auparavant comme moyen d'alerte des sapeurs-pompiers
- Décision 10 : L'avenant 3 à la convention spécifique au régime de prestation de fidélisation et de reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires