Décisions du bureau CASDIS

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DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2025 :

Réunion du 18 mars 2025 :

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de gaz médicaux et à la location de bouteilles. 

- Décision 2 : L'avenant n°1 au marché d'acquisition de fourniture de tenues de service et d'intervention (TSI). 

- Décision 3 : L'approbation du contrat relatif aux modalités de financement et de recouvrement au titre des services NexSIS 18 - 112.  

Réunion du 13 février 2025 :

- Décision 1 : La proposition d'avenant n°1 de prolongation du marché de maintenance des installations de génie climatique. 

1. Annexe 1 : Avenant E2S - Clim.

- Décision 2 : La résiliation des lots n°2 « Centre support Balbigny », n°3 « Centre support Montbrison », et n°7 « Centre support Feurs », du marché de fourniture, montage et réparation de pneumatiques pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes. 

- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à la fourniture de chaussures de sport. 

- Décision 4 : La déclaration sans suite du marché de contrôle des matériels électriques embarqués et de levage, des compresseurs d'air non respirable et des échelles aériennes du SDIS 42. 

- Décision 5 : L'avenant n°1 de prolongation du marché maintenance des portails et portes sectionnelles du SDIS de la Loire. 

1. Annexe 1 : Avenant Maintenance portails. 

- Décision 6 : Le renouvellement de contrat d'un personnel contractuel. 

Réunion du 14 janvier 2025 :

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à l'entretien des espaces verts du Service Départemental d'incendie et de secours de la Loire. 

- Décision 2 : Les avenants aux lots numéros 8 et 9 relatifs au marché de travaux d'extension et restructuration du centre d'incendie et de secours de Roanne. 

1. Annexe 1 : Avenant n°1 CIS ROANNE - lot 8.

   2. Annexe 2 :  Avenant CIS ROANNE - lot 9.

- Décision 3 : L'avenant n°1 au marché de maintenance ds portails et portes sectionnelles du SDIS42.

1. Annexe 1 : Avenant Attribution portails.

- Décision 4 : Le remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour plusieurs interventions relatives à une pollution chimique.

DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2024 :

Réunion du 18 décembre 2024 :

- Décision 1 : Les nouvelles règles de calcul des jours d'aménagement et de réduction du temps de travail. 

- Décision 2 : Les règles d'attribution de la prime forfaitaire exceptionnelle versée à l'occasion des Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024.

- Décision 3 : L'indemnité de mobilisation opérationnelle pour les périodes de moins de 24 heures. 

- Décision 4 : Les nouvelles dispositions concernant l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires. 

- Décision 5 : L'interdiction des animaux de compagnie dans les locaux du SDIS. 

- Décision 6 : La charte du dialogue social. 

1. Annexe 1 : La charte du dialogue social.

- Décision 7 : L'ajustement du tableau d'adéquation grade emploi pour la filière administrative. 

- Décision 8 : L'avenant numéro 2 au contrat relatif à l'octroi d'une subvention d'investissement concernant « NexSIS 18-112 ». 

1. Annexe 1 : Avenant 2 -Convention NEXIS - subvention. 

- Décision 9 : Le contrat de cession d'un véhicule auprès du SDIS dans le cadre d'un partenariat entre la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France et la Fondation Renault. 

Annexe 1 : Convention VTP - RENAULT - FNSP.

- Décision 10 : La réforme d'un véhicule et sa cession à l'association « Pompiers humanitaires français ».

- Décision 11 : L'attribution du marché de maintenance des installations de chauffage-ventilation-climatisation et plomberie des centres de secours et du centre départemental d'incendie et de secours de la Loire. 

- Décision 12 : La modification de la programmation relative à la subvention sollicitée au titre du projet de SSUAP du futur auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds social européen (FSE+). 

Réunion du 19 novembre 2024 :

- Décision 1 : Le recours à des personnels contractuels. . 

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à l'acquisition des tenues de service et d'intervention (TSI) pour le groupement de commandes de la zone de défense et de sécurité sud-est. 

- Décision 3 : L'avenant relatif à la prolongation du marché de fourniture de gaz médiaux et location de bouteilles.

1. Annexe 1 : Avenant Prolongation GAZ.

- Décision 4 : L'avenant au marché de maintenance et prestations associées au système de gestion de l'alerte ARTEMIS. 

1. Annexe 1 : Avenant Maintenance ARTEMIS.

- Décision 5 : L'avenant à la convention relative à la mise à disposition d'un pont haut situé à Neulise par la société HIVORY. 

1. Annexe 1 : Avenant HIVORY - point haut Neulise.

- Décision 6 : La convention relative au remboursement forfaitaire exceptionnelle versée à l'occasion des Jeux olympiques et paralympiques Paris 2024.

1. Annexe 1 : Convention remboursement prime JO 2024.

Réunion du 15 octobre 2024 :

- Décision 1 : Le recours à un personnel contractuel, en remplacement d'une mission confiée à un agent du centre de gestion. 

- Décision 2 : L'attribution du marché relatif à la prestation de nettoyage des locaux de centres accueillant des personnels professionnels ou sièges de compagnie.  

- Décision 3 : L'avenant n°1 au marché de maintenance et assistances des solutions de gestion des ressources humaines, de paie et d'indemnisation du SDIS de la Loire avec la Société Berger Levrault. 

1. Annexe 1 : Avenant RH - BL.

- Décision 4 : L'avenant n°1 au marché de « maintenance et évolution de la solution de gestion du patrimoine IWS du SDIS de la Loire » avec la société ISILOG. 

1. Annexe 1 : Avenant maintenance IWS - ISILOG. 

- Décision 5 : La convention avec l'Agence des communications mobiles, opérationnelles de sécurité et de secours (ACMOSS) permettant au SDIS de bénéficier de l’accès au nouveau réseau radio du futur (RRF). 

1. Annexe 1 : Convention ACMOSS. 

- Décision 6 : Le renouvellement de la convention relative  la mise à disposition d'un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par le SASP ASSE pour la saison 20242025.  

1. Annexe 1 : Convention ASSE 2024-2025.

- Décision 7 : Les aménagements concernant le remboursement des frais engagés par le SDIS de la Loire pour deux interventions relatives à une pollution chimique. 

Réunion du 10 septembre 2024 :

- Décision 1 : L'attribution du marché de travaux suite à la relance de lots pour l'extension et la réhabilitation du centre d'incendie et de secours de Roanne. 

1. Annexe 1 : Attribution CIS ROANNE.

- Décision 2 : Les avenants numéros 1 et 5 à la convention de participation au financement de la mutuelle « santé » de agents avec la Mutuelle nationale territoriale (MNT). 

1. Annexe 1 : Avenant 1 MNT. 

   2. Annexe 2 : Avenant 5 MNT - Tarifs.

- Décision 3 : L'avenant à la convention de participation à la prévoyance des agents avec Prévifrance. 

1. Annexe 1 : Avenant PREVIFRANCE.

- Décision 4 : La convention de mise à disposition d'un officier de sapeur-pompier professionnel auprès de la Préfecture de la Loire. 

- Décision 7 : Les sorties de divers véhicules et matériels de l'actif de l'établissement. 

1. Annexe 1 : Sorties d'actifs Vehicules. 

   2. Annexe 2 : Sorties d'actifs Matériels.

   3. Annexe 3 : Mise au rebut.

- Décision 8 : Le principe d'octroi d'une prime exceptionnelle liée à la participation à l'organisation des Jeux olympiques 2024. 

- Décision 9 : Le principe d'octroi de l'indemnité de mobilisation opérationnelle liée à la participation à l'organisation des Jeux olympiques 2024. 

- Décision 10 : La demande de subvention au titre du projet de télémédecine E-SSUAP d'équipement en appareils multiparamétriques et tablettes communicantes auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds européen de développement régional (FEDER). 

- Décision 11 : La demande de subvention au titre du projet  de formation « SSUAP de Demain » (extension des compétences des sapeurs-pompiers dans le domaines du soin aux victimes) auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du Fonds social européen (FSE). 

Réunion du 27 juin 2024 :

- Décision 1 : Le recours à un personnel contractuel.  

- Décision 2 : L’indemnisation forfaitaire des personnels administratifs et techniques dans le cadre de leur participation au dispositif mis en place lors des Jeux olympiques 2024. 

- Décision 3 : L'évolution de organigramme du SDIS et de son corps départemental. 

1.  Annexe 1 : Organigramme.

   2. Annexe 2 : Effectifs réglementaires SPP 2024. 

- Décision 4 : Révision Tableaux adéquation grades-emplois

1. Annexe 1 : Tableau adéquation grades-emplois.

- Décision 5 : La modification du règlement intérieur concernant le temps de travail des sapeurs-pompiers mis à disposition de l’aéroport de Saint-Étienne Loire. 

Réunion du 23 avril 2024 :

- Décision 1 : Le plan d'équipement en véhicules a titre de l'année 2024. 

- Décision 2 : L'attribution du marché de travaux concernant le réaménagement des logements existants du centre de Firminy en chambres de garde. 

- Décision 3 : L'attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de mobilier de bureau, de rayonnages et de vestiaires pour sapeurs-pompiers pour le Service départemental d'incendie et de secours.  

- Décision 4 : L’attribution du marché négocié concernant les travaux de construction du centre de Feurs. 

- Décision 5 : L’attribution du marché relancé de travaux relatif à la construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue. 

- Décision 6 : L'avenant de modification des prestations du marché relatif à la prestation de nettoyage des locaux du centre départemental d'incendie et de secours de la Loire. 

1.  Annexe 1 : Avenant nettoyage locaux. 

- Décision 7 : L'avenant au marché de maintenance et d’évolution des applications SYAPE du SDIS de la Loire. 

- Décision 10 : La nouvelle convention relative à la mise à disposition de sapeurs-pompiers et de matériels auprès de l'aéroport de Saint-Étienne Loire. 

1.  Annexe 1 : Convention SMASEL. 

- Décision 11 : Le renouvellement de la convention relative à l'adhésion au comité national d'action sociale (CNAS). 

1.  Annexe 1 : Convention CNAS.

- Décision 12 : La convention avec l'association Centre Loisirs Jeunesse (CLJ) de la police nationale. 

1.  Annexe 1 : Projet de convention CLJ.

- Décision 13 : L'avenant pour prendre en compte le changement de titulaire du marché de mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) pour la sécurisation des différents sites du SDIS. 

1.  Annexe 1 : Avenant 2 Sécurisation. 

Réunion du 16 janvier 2024:

- Décision 1 : L'attribution du marché relatif à la construction de la caserne de Saint-Just-la-Pendue. 

1.  Annexe 1 : Attribution Marche CIS ST JUST LA PENDUE.

- Décision 2 : Les avenants relatifs au marché de construction du centre d'incendie et de secours de Saint-Germain-Laval.

1. Annexe 1 : AVENANT N°1 Lot n°1 PAGE. 

   2. Annexe 2 : AVENANT N°1 Lot n°2 DELAIRE. 

   3. Annexe 3 : AVENANT N°1 Lot n°3 VALLAS.

   4. Annexe 4 :  AVENANT N°1 Lot n°5 BOYER. 

   3. Annexe 5 :  AVENANT N°1 Lot n°6 SOREDAL. 

DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2023 :

Réunion du 29 août 2023:

• Décision 1 : Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la SASP ASSE pour la saison 2023 - 2024.
  • Annexe Convention ASSE 2023 - 2024
• Décision 2 : La convention de mise à disposition d’un dispositif de sécurité lors du relais du Tabot sur la commune de Saint-Cyprien le 8 septembre 2023.
  • Annexe  Convention DPS Relais du Tabot
• Décision 3 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et de la Saône-et-Loire.
  • Annexe - CIAO SDIS 42 - 71
• Décision 4 : La convention de mutualisation de développements avec le pôle nouvelles technologies (PôNT) de l’entente de Valabre.
  • Annexe - Convention PoNT Valabre
• Décision 5 : L’autorisation donnée à la Présidente afin de signer l’acte notarié permettant l’acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain.

Réunion du 15 juin 2023:

• Décision 1 : L’attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de bureau pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
• Décision 2 : L’avenant de prolongation au marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  • Annexe - Avenant Nettoyage locaux SDIS
• Décision 3 : L’attribution du marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
• Décision 4 : L’avenant au marché de fourniture de services de communication électronique.
  • Annexe Avenant  ORANGE Lot 1
• Décision 5: L’attribution du marché de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formation - Lots 11, 13, 18, 19, 22, 29  relancés suite aux déclarations d’infructuosité.
• Décision 6 : L’approbation de la convention de partenariat à intervenir entre le SDIS de la Loire et le Syndicat des Trois Rivières (S3R).
  • Annexe - Convention S3R PELUSSIN DEF
• Décision 7: La convention portant sur le dispositif Belvédère relatif au déport d’images des voies gérées par la Direction interdépartementale des routes centre-est (DIRCE).
  • Annexe - Convention déport d'images DIR
• Décision 8 : La convention tripartite relative à la réponse à l’urgence préhospitalière.
  • Annexe Convention ATSRU 42
• Décision 9 : Le principe de convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la Fédération française de rugby à l’occasion d’un match de préparation de la coupe du monde.
• Décision 10 : La convention relative à l’affectation d’un détachement de sapeurs-pompiers lors du meeting aérien international de Roanne - édition 2023.
  • Annexe Convention meeting Roanne 2023
• Décision 11 : La convention cadre avec l’association « Pompiers humanitaires français ».
  • Annexe Convention cadre PHF
• Décision 12 : Le recours à des personnels contractuels.

Réunion du 23 mai 2023:

• Décision 1 : L’avenant au marché de maintenance et les évolutions des applications SYAPE du SDIS de la Loire.
• Décision 2 : L’attribution du marché de maintenance des infrastructures des faisceaux hertziens
• Décision 3 : Le renouvellement de la convention entre le SDIS et la Ville de Saint-Etienne pour assurer la surveillance de la baignade ouverte gratuitement au public à Saint Victor sur Loire.
  • - Annexe - Convention Base St Victor 2023
• Décision 4 : La convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’Agence régionale de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional pour l’année 2023
  • - Convention Fond regional IS 42
• Décision 5 : La demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du contrat capacitaire interministériel.
• Décision 6 : Les sorties d’actif.
  • - Annexe - Contrat capacitaire interministériel

Réunion du 21 mars 2023:

• Décision 1 : L’attribution du marché relatif à la fourniture, au montage et à la réparation de pneumatiques pour les véhicules du SDIS 42 de type poids lourds.

- Annexe marché pneus

• Décision 2 : L’attribution du marché relatif prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations.

- Annexe Marche Restauration

• Décision 3 : La proposition d’avenant au marché négocié sans publicité ni mise en concurrence consécutif au Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour l’extension réhabilitation du centre de Roanne – Fixation du forfait définitif de rémunération.

- Annexe - Avenant Maitrise oeuvre ROANNE

• Décision 4 : L’avenant au marché de travaux de mise en sécurité du centre départemental d’incendie et de secours et des centres de la Loire.

- Annexe - Avenant SECURITAS

• Décision 5 : La convention avec le Centre de gestion de la Loire relatif au service de remplacement d’agents indisponibles.

- Annexe - Convention CDG 42 - Remplacement

• Décision 6 : La convention relative à l’entretien des espaces verts et des abords de la caserne de Bourg-Argental.

- Annexe Convention Esp Verts Bourg-Argental

• Décision 7 : Le renouvellement de la convention relative au fonctionnement d’une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de la sécurité civile de Lyon-Bron.

- Annexe Convention USSH 2023-2025

• Décision 8 : La  convention de mise à disposition de moyen dans le cadre d’une mission d’expertise judiciaire.

- Annexe Convention Mission expertise

• Décision 9 : La prise en charge du forfait mobilité durable.
• Décision 10 : L’échange de terrains entre le SDIS de la Loire et la Commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

Réunion du 17 janvier 2023:

• Décision 1 : Les investissements dans le cadre des pactes capacitaires.

- Annexe Matériels pactes capacitaires

• Décision 2 : Le projet d’avenant de prolongation au marché de  nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.

- Annexe avenant

• Décision 3 : La mise en conformité du règlement intérieur du SDIS avec la règlementation sur les 1 607 heures de travail annuelles.
• Décision 4 : La convention de mise à disposition de biens appartenant au club canin forézien au profit de la spécialité animalière.

- Annexe Convention Club Canin Forezien

• Décision 5 : La sortie d’actif et cession de certains biens du SDIS.