Décisions du bureau CASDIS

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DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2024 :

Réunion du ...... 2024:

• Décision 1 : xxxxxxx

   

DÉCISIONS du BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ANNÉE 2023 :

Réunion du 29 août 2023:

• Décision 1 : Le renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la SASP ASSE pour la saison 2023 - 2024.
  • Annexe Convention ASSE 2023 - 2024
• Décision 2 : La convention de mise à disposition d’un dispositif de sécurité lors du relais du Tabot sur la commune de Saint-Cyprien le 8 septembre 2023.
  • Annexe  Convention DPS Relais du Tabot
• Décision 3 : La convention interdépartementale d’assistance opérationnelle entre les SDIS de la Loire et de la Saône-et-Loire. 
  • Annexe - CIAO SDIS 42 - 71
• Décision 4 : La convention de mutualisation de développements avec le pôle nouvelles technologies (PôNT) de l’entente de Valabre. 
  • Annexe - Convention PoNT Valabre
• Décision 5 : L’autorisation donnée à la Présidente afin de signer l’acte notarié permettant l’acquisition à l’euro symbolique d’une parcelle de terrain.

Réunion du 15 juin 2023:

• Décision 1 : L’attribution du marché relatif à l’acquisition de fournitures de bureau pour le Service départemental d’incendie et de secours de la Loire.
• Décision 2 : L’avenant de prolongation au marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
  •  Annexe - Avenant Nettoyage locaux SDIS
• Décision 3 : L’attribution du marché de nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.
• Décision 4 : L’avenant au marché de fourniture de services de communication électronique.
  • Annexe Avenant  ORANGE Lot 1
• Décision 5: L’attribution du marché de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formation - Lots 11, 13, 18, 19, 22, 29  relancés suite aux déclarations d’infructuosité.
• Décision 6 : L’approbation de la convention de partenariat à intervenir entre le SDIS de la Loire et le Syndicat des Trois Rivières (S3R).
  • Annexe - Convention S3R PELUSSIN DEF
• Décision 7: La convention portant sur le dispositif Belvédère relatif au déport d’images des voies gérées par la Direction interdépartementale des routes centre-est (DIRCE).
  • Annexe - Convention déport d'images DIR
• Décision 8 : La convention tripartite relative à la réponse à l’urgence préhospitalière.
  • Annexe Convention ATSRU 42
• Décision 9 : Le principe de convention relative à la mise à disposition d’un détachement de sapeurs-pompiers lors de l'utilisation du stade Geoffroy Guichard par la Fédération française de rugby à l’occasion d’un match de préparation de la coupe du monde.
• Décision 10 : La convention relative à l’affectation d’un détachement de sapeurs-pompiers lors du meeting aérien international de Roanne - édition 2023.
  • Annexe Convention meeting Roanne 2023
• Décision 11 : La convention cadre avec l’association « Pompiers humanitaires français ».
  • Annexe Convention cadre PHF
• Décision 12 : Le recours à des personnels contractuels.

Réunion du 23 mai 2023:

• Décision 1 : L’avenant au marché de maintenance et les évolutions des applications SYAPE du SDIS de la Loire.
• Décision 2 : L’attribution du marché de maintenance des infrastructures des faisceaux hertziens
• Décision 3 : Le renouvellement de la convention entre le SDIS et la Ville de Saint-Etienne pour assurer la surveillance de la baignade ouverte gratuitement au public à Saint Victor sur Loire.
  • - Annexe - Convention Base St Victor 2023
• Décision 4 : La convention annuelle d’objectifs et de financement avec l’Agence régionale de santé (ARS) au titre du fonds d’intervention régional pour l’année 2023
  • - Convention Fond regional IS 42
• Décision 5 : La demande de subvention auprès de l’Etat dans le cadre du contrat capacitaire interministériel.
• Décision 6 : Les sorties d’actif.
  • - Annexe - Contrat capacitaire interministériel

Réunion du 21 mars 2023:

• Décision 1 : L’attribution du marché relatif à la fourniture, au montage et à la réparation de pneumatiques pour les véhicules du SDIS 42 de type poids lourds.

- Annexe marché pneus

• Décision 2 : L’attribution du marché relatif prestations de restauration pour les personnels du SDIS de la Loire lors de formations.

- Annexe Marche Restauration

• Décision 3 : La proposition d’avenant au marché négocié sans publicité ni mise en concurrence consécutif au Concours restreint de maîtrise d’œuvre pour l’extension réhabilitation du centre de Roanne – Fixation du forfait définitif de rémunération.

- Annexe - Avenant Maitrise oeuvre ROANNE

• Décision 4 : L’avenant au marché de travaux de mise en sécurité du centre départemental d’incendie et de secours et des centres de la Loire.

- Annexe - Avenant SECURITAS

• Décision 5 : La convention avec le Centre de gestion de la Loire relatif au service de remplacement d’agents indisponibles.

- Annexe - Convention CDG 42 - Remplacement

• Décision 6 : La convention relative à l’entretien des espaces verts et des abords de la caserne de Bourg-Argental.

- Annexe Convention Esp Verts Bourg-Argental

• Décision 7 : Le renouvellement de la convention relative au fonctionnement d’une unité de sauveteurs spécialisés héliportés (USSH) sur la base de la sécurité civile de Lyon-Bron.

- Annexe Convention USSH 2023-2025

• Décision 8 : La  convention de mise à disposition de moyen dans le cadre d’une mission d’expertise judiciaire.

- Annexe Convention Mission expertise

• Décision 9 : La prise en charge du forfait mobilité durable.
• Décision 10 : L’échange de terrains entre le SDIS de la Loire et la Commune de Saint-Just-Saint-Rambert.

Réunion du 17 janvier 2023:

• Décision 1 : Les investissements dans le cadre des pactes capacitaires.

- Annexe Matériels pactes capacitaires

• Décision 2 : Le projet d’avenant de prolongation au marché de  nettoyage des locaux du centre départemental d’incendie et de secours de la Loire.

- Annexe avenant

• Décision 3 : La mise en conformité du règlement intérieur du SDIS avec la règlementation sur les 1 607 heures de travail annuelles.
• Décision 4 : La convention de mise à disposition de biens appartenant au club canin forézien au profit de la spécialité animalière.

- Annexe Convention Club Canin Forezien

• Décision 5 : La sortie d’actif et cession de certains biens du SDIS.